C’est mardi matin qu’aura lieu devant la Cour du Québec la décision de la Commission d’accès à l’information sur la divulgation d’informations environnementales relatives à la Fonderie Horne.
On rappelle que le citoyen Marc Nantel avait demandé des renseignements sur les quantités et concentrations en arsenic, en bismuth, en antimoine, en plomb, en cadmium et en mercure.
Selon le Centre québécois du droit de l’environnement, « la Commission d’accès à l’information avait donné raison à Marc Nantel en septembre 2022 et a ordonné à la Fonderie Horne de divulguer ces informations, ce qu’elle refusait ».
« La Commission a rejeté tous les arguments de la Fonderie selon lesquels les renseignements devraient être tenus confidentiels, notamment en vertu du secret industriel ou commercial ».
En réponse à la décision favorable pour Marc Nantel, la Fonderie a porté le dossier en appel », selon le Centre.